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Marques déposées par monsieur SACCOMANNO Bruno
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CUVÉE RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE RUBIS
Mr SACCOMANNO Bruno

Numéro de dépôt :
99806870
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque CUVÉE RUBIS

Déposée le 30 juillet 1999 par monsieur SACCOMANNO Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est monsieur SACCOMANNO Bruno domicilié(e) 14 RUE DAUPHINE, 04100 MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SACCOMANNO Bruno - France.

La marque CUVÉE RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE RUBIS est expirée depuis le 30 juillet 2009.

SACCOMANNO Bruno a également déposé les autres marques suivantes : OSCO HUILE D'OLIVE , OSCO HUILE D'OLIVE , OSCO distribution , OSCO Huile d'olive


Mr SACCOMANNO Bruno - 14 RUE DAUPHINE, 04100 MANOSQUE - France


Mr SACCOMANNO Bruno - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

- champagne.